VAILLANT, Société à Responsabilité Limitée, EUROPARC
Numéro de dépôt :
92439035
Date de dépôt :
21/10/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/10/2012
Présentation de la marque QUALITE VAILLANT Q
Déposée le 21 octobre 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VAILLANT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « QUALITE VAILLANT Q » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-44 du 11 décembre 1992.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VAILLANT domicilié(e) 13, rue Claude Nicolas Ledoux,94000 CRETEIL (dossier no 2229374) - 94000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 004 822 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX (dossier no 2229374) - 67080 - France.
La marque QUALITE VAILLANT Q a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92439035.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VAILLANT, Société à Responsabilité Limitée, EUROPARC - 13, rue Claude Nicolas Ledoux,94000 CRETEIL (dossier no 2229374) - 94000 - France - SIREN 552004822
CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX (dossier no 2229374) - 67080 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-20
Inscription le 16 décembre 2002 - Changement d'adresse n°361493 - Publication au BOPI 2002-12-16
Renouvellement sans limitation le 15 octobre 2002 n°2229374 - Publication au BOPI 2002-10-15
Publication - Publication le 11 déc. 1992 au BOPI 1992-44
Appareils et instruments électriques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) et de commande Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de réfrigération, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires Service après-vente, notamment pour les produits pré-mentionnés, entretien, réparation
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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